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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEILLE
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Charolais
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Charolais
DEVEILLE, SAS

Numéro de dépôt :
3732966
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2020
Charolais de DEVEILLE

Présentation de la marque Charolais

Déposée le 26 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Charolais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEILLE domicilié(e) Les Abattoirs - 42110 - FEURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 992 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVEILLE, S.A.S. au Capital de 1.050.000 euros domicilié(e) Rue de la Loire - 42110 - FEURS - France.

La marque Charolais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732966.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charolais est expirée depuis le 26 avril 2020.

DEVEILLE a également déposé les autres marques suivantes : TENDRE CHEF , Si moelleux, si savoureux! Tendre Chef Devenez un chef en quelques minutes… , Hïlal Viande Halal , LE CHAROLAIS GOURMAND. , VIANDE HALAL , STAR VIANDE , Tendre Chef


DEVEILLE, SAS - Les Abattoirs - 42110 - FEURS - France - SIREN 304992662


DEVEILLE, S.A.S. au Capital de 1.050.000 euros - Rue de la Loire - 42110 - FEURS - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Viande à l'exception de la volaille, poisson, extraits de viande ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.